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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MICROCAR
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T9
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

T9
MICROCAR Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3575455
Date de dépôt :
15/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
T9 de MICROCAR

Présentation de la marque T9

Déposée le 15 mai 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MICROCAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « T9 »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MICROCAR domicilié(e) Parc d'Activités Vendée Sud Loire BOUFFERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 869 098 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES domicilié(e) 36 rue de St Petersbourg,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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MICROCAR a également déposé les autres marques suivantes : NEWSTREET , MUSCA , LYRA , MICROCAR MAGAZINE , MADRAS , MICROCAR


MICROCAR Société par actions simplifiée - Parc d'Activités Vendée Sud Loire BOUFFERE - France - SIREN 423869098


CABINET ORES - 36 rue de St Petersbourg,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 16 mars 2009 - Rejet total n°492886 - Publication au BOPI 2009-03-16

Publication - Publication le 20 juin 2008 au BOPI 2008-25

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